Compte rendu du Conseil Municipal

2024

Liste des délibérations du 2 Avril

24_21_01-Vote des taux d’impositions 2024

24_22_02- Vote du Budget Primitif 2024-Budget Principal

24_23-24 Vote du Budget primitif 2024 – Budget Lotissement Les Jardins du Pâti

24_24_04 Vote du Budget Primitif 2024-Budget Lotissement Les Jardins du Pâti 2

24_25_05-Zones d’accélération des énergies renouvellables modalités de concertation

24_26_06-Convention de prestations de services 2024 avec la communauté de communes du pays des Herbiers

Liste des délibérations du 12 mars 2024

24_10_01-Compte de gestion 2023-Budget Principal

24_11_02-Compte de gestion 2023-Le Val de Source 3

24_12_03-Compte de gestion 2023-Le Jardin du Pâti

24_13_04-Compte de gestion 2023-Le Jardin du Pâti 2

24_14_05-Vote du compte administratif 2023-commune

24_15_06-Vote du compte administratif 2023-Le Jardin du Pâti

24_16_07-Vote du compte administratif 2023-Le Jardin du Pâti 2

24_17_08-Affectation du resultat de fonctionnement-exercice 2023- Budget principal

24_18_09-Proposition d’arrêt du projet d’aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP)-Communauté de Commune du Pays de Pouzauges

24_19_10-Garantie d’emprunt -Logements Locatifs -Jardin du Pâti

24_20_11-Ouverture de crédit avant le vote du budbget primitif 2024

liste des délibérations du 20 Fév 2024

24_01_01-Changement d’usage

24_02_02-Participation financière à l’OGEC année scolaire 2023-2024

24_03_03-Vote d’une subvention à Familles Rurales Centre périscolaire « La Récré » pour 2024

24_04_04-Adhésion à la centrale d’achat de Vendée Numérique

24_05_05- Protection sociale complémentaire – convention de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents

24_06_06-Création d’une maison d’assistant(e)s maternel(le)s – demande de subvention Etat

24_07_07-Création d’une maison d’assistantes maternelles – Demande de subvention CAF

24_08_08-Remboursement des frais de déplacement candelabre

24_09_09-Ouverture de crédits avant le vote du budget primitif 2024

2023

Liste des délibérations du 12 Décembre 2023

23_55_01-Intégration de la voie du lotissement « Les Jardins du Pâti »

23_56_02-Fonds de concours de fonctionnement 2023

23_57_03-Convention de groupement avec citeo « coordination dans le cadre de l’accopagnement en matière de lutte contre les déchets abandonnés »

23_58_04-Agence de services aux collectivités locales de Vendée : Présentation du rapport annuel de l’élu mandataire 2022

23_59_05-Participation financière OGEC année scolaire 2023-2024

23_60_06-Loyer 2024-Epicerie associative

23_61_07-Location Foyer des Jeunes

23_62_08-Opération argent de poche

23_63_09-Participation financière à la sortie du Conseil Municipal

23_64_10-Décision modificative n°3 – Budget principal

Liste des délibérations du 14 Novembre 2023

23_46_01-Salles communales – Tarifs 2024

23_47_02-Concessions cimetière 2024

23_48_03-Décision modificative n°1 – Budget Principal

23_49_04-Admission en non valeur d’un titre de recette de l’année 2018

23_50_05-Présentation du annuel sur le prix de la qualité du service (RPQS) Assainissement collectif 2022

23_51_06-Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public (RPQS)de l’assainissement non collectif 2022

23_52_07-Présentation du rapport d’activités du Pays des Herbiers 2022

23_53_08-Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux

23_54_09-Convention entre la commune et l’association des Maires et des Présidents des Communautés de Vendée

Liste des délibérations du 11 sept 2023

23_40_01- Plan local unique (PLUSS) Avenant1

23_41_02 -Convention d’occupation du domaine public communal pour l’installation de la station service vélo

23_42_03 -Convention de mise à disposition de la salle de sports et du terrain d’entraînement de football – Puy du Fou Académie

23_43_04 – Présentation du rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public d’élimination de déchets ménagers

23_44_05 – rapport d’observations définitives de la chambre régionale des comptes des pays de la loire sur les comptes et la gestion de la communauté de communes du pays des herbiers – année 2017 et suivantes

23_45_06 -Demande de remboursement recharge extincteur

Liste des délibérations du 4 juillet 2023

23_35_01-Avenant n°1à la convention de mise à disposition individuelle d’agents entre la commune des Herbiers et la commune de Saint Mars La Réorthe – Voirie 2022

23_36_02-Convention de mise à disposition individuelle d’agents entre la commune des herbiers et la commune de Saint Mars La Réorthe « restructuration de la salle de théâtre et la salle des P’Tits Tréteaux »

23_37_03 Convention de mise à disposition individuelle d’agents entre la communauté de communes des herbiers et la commune de Saint Mars La Réorthe « restructuration de la salle de théâtre et la salle des P’Tits Tréteaux »

23_38_04-Marché de fourniture de produits d’entretien – Accord cadre avec emission de bons de commande – Avenant n°2 au lot 8 – Autorisation de signature

23_39_05- Salle de Théâtre – Tarifs

Liste des délibérations du 12 juin 2023

23_32_01- Restauration scolaire – Tarifs 2023-2024

23_33_02- Subventions 2023

23_34_03- Avenant n°4 – Convention opérationnelle de maîtrise foncière entre l’EPF de la Vendée et la commune de Saint Mars La Réorthe

Liste des délibérations du 4 avril 2023

23_26_01- Vote des taux d’imposition 2023

23_27_02 – Vote du budget primitif 2023-Budget principal

23_28_03- Vote du buget primitif 2023-Buget lotissement Les Jardins du Pâti

23_29_04- Vote du budget primitif 2023-Buget lotissement Les Jardins du Pâti 2

23_30_05- Clôture du buget lotissement « le Val de Source 3 »

23_31_06- Marché de fourniture d’espace verts – Accords-cadres avec émission de bons de commande – Adhésion à un groupement de commandes – Autorisation de signature

Liste des délibérations séance du 6 Mars 2023

23_13_01- Compte de gestion 2022-Budget principal

23_14_02- Compte de gestion – Lotissement Le Val de Source 3

23_15_03 – Compte de gestion 2022 – Lotissement les Jardins du Pâti

23_16_04 – Compte de gestion 2022 – Lotissement les Jardins du Pâti 2

23_17_05 – Vote du compte administratif 202 – Commune

23_18_06 – Vote du compte administratif 2022- Le Val de Source 3

23_19_07 – Vote du compte administratif 2022- Lotissement les Jardins du Pâti

23_20_08 – Vote du compte administratif 2022-Lotissement Les Jardins du Pâti 2

23_21_09 – Affectation du résultat de fonctionnement – Exercice 2023 Budget communale

23_22_10 – Participation financière à l’OGEC – Année scolaire 2022-2023

23_23_11 – Vote d’une subvention à Familles Rurales centre périscolaire « La Récré » pour 2023

23_24_12 – Marché de fourniture de produits d’entretien – Accord-cadre avec émission de bons de commande – Avenant n]1 au lot 1 – Autorisation de signature

23_25_13 – Cession / Echange d’un délaissé de voirie après désfectation et de déclassement

Liste des délibérations séance du 24 janvier 2023

23_01_01-Marché de fourniture de produits d’entretien – Accord cadre avec émission de bons de commande – Avenant n°1 aux lots 6 et 8 – Autorisation de signature

23_02_02-Présentation du rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public d’élimination de déchets ménagers

23_03_03-Présentation du rapport annuel 2021sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif

23_04_04-Présentation du rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif

23_05_05-Délibérationde principe autorisant le recrutement d’agents contractuels remplaçants (art L.332-13 du code général de la fonction publique)

23_06_06-Création d’un poste d’agent technique – restaurant scolaire

23_07_07-Création d’un poste adjoint technique territorial principal de 1ère classe

23_08_08-Conditions et modalités de prise en charge des frais de remplacements

23_09_09-SYDEV – Convention de servitude

23_10_10-Ouverture de crédits avant le vote du budget primitif 2023

23_11_11-Communauté de communes du Pays des Herbiers-Entrées piscine

23_12_12-Location du local commercial

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PV et liste délibérations du Conseil...PV et délibérations du Conseil Municipal 2022

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Compte rendu du Conseil Municipal 2021Compte rendu du Conseil Municipal 2021

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Compte Rendu du Conseil Municipal 2020Compte rendu du Conseil Municipal 2020

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Compte rendu conseil municipal 2019Compte rendu du conseil municipal 2019

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Compte rendu du Conseil Municipal 2018Compte rendu de 2018

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