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Propriété du site

Le présent site est la propriété de la mairie de Saint-Mars la Réorthe :

MAIRIE DE SAINT-MARS LA RÉORTHE
Place Charles Gaschignard
85590 Saint-Mars la Réorthe
Tèl : 02 51 57 33 76
Fax : 02 51 57 39 90

Responsabilité éditoriale

Le directeur de la publication du présent site est Monsieur PRÉAUD Gérard sa qualité de Maire.

Hébergement

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Commission nationale informatique et libertés

Conformément à la délibération de la C.N.I.L. n°2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe (Dispense n°7), ce site est dispensé de déclaration auprès de la C.N.I.L.

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Conformément à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent (Loi du 6 janvier 1978 Informatique et liberté). Pour l’exercer, vous pouvez contacter la mairie de Saint-Mars la Réorthe.

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Récupération ou suppression

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CRÉDITS PHOTOS

Communauté de communes du Pays des Herbiers, Ville des Herbiers, Communes de Beaurepaire, Les Epesses, Mesnard-la-Barotière, Mouchamps, Saint-Mars-la-Réorthe, Saint-Paul-en-Pareds et Vendrennes, , Pixabay.fr.

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