Délibérations du Conseil Municipal

2025

 

2025_10_01 – Compte de gestion 2024-Budget principal

2025_11_02 – Compte de gestion 2024 – Le Jardin du Pâti 1

2025_12_03 – Compte de gestion 2024 – Le Jardin du Pâti 2

2025_13_04 – Vote du compte administratif 2024 – Commune

2025_14_05-– Vote du compte administratif 2024 – Le Jardin du Pâti 1

2025_15_06- – Vote du compte administratif 2024 – Le Jardin du Pâti 2

2025_16_07 – Affectation du résultat de fonctionnement  – Exercice 2024 – Budget communal

2025_17_08 – Ouverture de crédits avant le vote du budget primitif 2025

2025_18_09 – Participation financière OGEC année scolaire 2024-2025

2025_19_10 – Réhabilitation de la salle de la grange et travaux neufs pour la salle de théâtre et la salle conviviales Tranches 1 et 2 – Demande de subvention auprès de l’Etat en 2025-2026

 

 

2025_01_01-Contrat d’assurance des risques statutaires du personnel – Délibération donnant habilitation au centre de gestion de la fonction publique territorial de la Vendée

2025_02_02-Ouverture de crédits avant le vote du budget primitif 2025

2025_03_03-Vote d’une subvention à Familles Rurales Centre Périscolaire « La Récré » pour 2025

2025_04_04- Foyer des Jeunes – Tarif de Location

2025_05_05- Tarif pour la vente du Bois issu de l’élagage des arbres

2025_06_06-Préau du pré de la kermesse – Tarifs 2025

2025_07_07- Réhabilitation de la salle de la grange et des travaux neufs pour la salle de théâtre et la salle conviviale – Demande de subvention auprès de l’Etat

2025_08_08-Réhabilitation de la salle de la grange et des travaux neufs pour la salle de théâtre et la salle conviviale – Demande de subvention auprès du département de la Vendée

2025_09_09-Demande de subvention amande de police auprès du département de la Vendée

 

 

2024

 

 

24_10_01-Compte de gestion 2023-Budget Principal

24_11_02-Compte de gestion 2023-Le Val de Source 3

24_12_03-Compte de gestion 2023-Le Jardin du Pâti

24_13_04-Compte de gestion 2023-Le Jardin du Pâti 2

24_14_05-Vote du compte administratif 2023-commune

24_15_06-Vote du compte administratif 2023-Le Jardin du Pâti 

24_16_07-Vote du compte administratif 2023-Le Jardin du Pâti 2

24_17_08-Affectation du resultat de fonctionnement-exercice 2023- Budget principal

24_18_09-Proposition d’arrêt du projet d’aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP)-Communauté de Commune du Pays de Pouzauges

24_19_10-Garantie d’emprunt -Logements Locatifs -Jardin du Pâti

24_20_11-Ouverture de crédit avant le vote du budbget primitif 2024

 

24_01_01-Changement d’usage

24_02_02-Participation financière à l’OGEC année scolaire 2023-2024

24_03_03-Vote d’une subvention à Familles Rurales Centre périscolaire « La Récré » pour 2024

24_04_04-Adhésion à la centrale d’achat de Vendée Numérique

24_05_05- Protection sociale complémentaire – convention de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents

24_06_06-Création d’une maison d’assistant(e)s maternel(le)s – demande de subvention Etat

24_07_07-Création d’une maison d’assistantes maternelles – Demande de subvention CAF

24_08_08-Remboursement des frais de déplacement candelabre

24_09_09-Ouverture de crédits avant le vote du budget primitif 2024

 

 

2023

 

23_55_01-Intégration de la voie du lotissement « Les Jardins du Pâti »

23_56_02-Fonds de concours de fonctionnement 2023

23_57_03-Convention de groupement avec citeo « coordination dans le cadre de l’accopagnement en matière de lutte contre les déchets abandonnés »

23_58_04-Agence de services aux collectivités locales de Vendée : Présentation du rapport annuel de l’élu mandataire 2022

23_59_05-Participation financière OGEC année scolaire 2023-2024

23_60_06-Loyer 2024-Epicerie associative

23_61_07-Location Foyer des Jeunes

23_62_08-Opération argent de poche

23_63_09-Participation financière à la sortie du Conseil Municipal

23_64_10-Décision modificative n°3 – Budget principal

 

 

 

 

 

23_45_06 -Demande de remboursement recharge extincteur